Réglementation · Piscines et bains à remous

Réglementation des piscines : ce qui change au 1er janvier 2027

Les règles de surveillance des eaux des piscines à usage collectif évoluent à compter du 1er janvier 2027. Dans les collectivités relevant de l'article 73 de la Constitution, ces nouvelles règles entreront en vigueur le 1er janvier 2030.

Le changement le plus concret : le programme de prélèvements et d'analyses de l'eau sera mis en œuvre à la diligence de l'exploitant, selon le type de sa piscine. Pour l'exploitant d'une piscine concernée, celle d'un camping par exemple, comprendre ce programme, c'est savoir ce que l'équipe mesure chaque jour, ce que le carnet sanitaire doit contenir, ce qui doit être affiché pour les usagers, et comment retrouver le tout le jour d'un contrôle.

Ce qui change le 1er janvier 2027, en cinq points

  1. Un programme de surveillance désormais organisé par l’exploitant pour tous les types. Avant 2027, les piscines de types A et B faisaient l’objet d’un programme d’analyses du contrôle sanitaire réalisé à la diligence de l’ARS, tandis que l’exploitant assurait déjà sa propre surveillance, notamment les mesures courantes. Pour les types C et D, les analyses prévues dans le cadre de la surveillance relevaient déjà de la personne responsable. À compter du 1er janvier 2027, le programme de prélèvements et d’analyses prévu par le nouveau dispositif est réalisé à la diligence de la personne responsable de la piscine.
  2. Tout dépend du type de piscine. L'annexe I classe chaque piscine en type A, B, C ou D. Pour la piscine d'un hébergement touristique marchand, un camping par exemple, réservée au personnel et aux personnes hébergées, le texte retient la capacité d'accueil ; dans les autres cas, la fréquentation maximale théorique.
  3. Des mesures quotidiennes, bassin par bassin. Le pH, le chlore, la température et la transparence de chaque bassin se mesurent une ou deux fois par jour selon le type, à la diligence de l'exploitant. Les analyses que le texte confie à un laboratoire accrédité s'y ajoutent.
  4. Les bains à remous ont leurs propres règles, notamment une recherche annuelle de Legionella pneumophila par circuit hydraulique.
  5. Le carnet sanitaire réunit tout : résultats, fréquentation, compteurs, observations techniques et mesures prises en cas de dépassement. Les carnets de l'année en cours et des deux années précédentes, au minimum, restent à la disposition des agents du contrôle sanitaire, sur place.

En pratique : voir comment ces mesures se suivent sur une matinée, plus bas dans cette page.

Avant 2027, à partir de 2027 : ce qui change vraiment

La réforme 2027 ne crée ni la surveillance quotidienne ni le carnet sanitaire. Elle modifie surtout l’organisation du dispositif : les analyses périodiques qui relevaient du contrôle sanitaire organisé par l’ARS pour les types A et B basculent dans un programme de surveillance réalisé à la diligence de la personne responsable, tandis que l’ARS conserve ses pouvoirs de contrôle sanitaire.

  • Surveillance par l’exploitant

    Avant 2027
    Existe déjà.
    À partir de 2027
    Existe toujours.
    Évolution
    Continuité
  • Mesures quotidiennes : pH, chlore, température, transparence

    Avant 2027
    Déjà réalisées dans la surveillance de l’exploitant.
    À partir de 2027
    Toujours réalisées, selon le nouveau tableau.
    Évolution
    Largement en continuité
  • Carnet sanitaire

    Avant 2027
    Existe déjà, avec les grandes rubriques.
    À partir de 2027
    Maintenu.
    Évolution
    Continuité
  • Classement A, B, C, D

    Avant 2027
    Existe déjà.
    À partir de 2027
    Existe toujours.
    Évolution
    Continuité ; nouveau texte applicable
  • Bain à remous : le type C devient B

    Avant 2027
    Existe déjà.
    À partir de 2027
    Maintenu.
    Évolution
    Continuité
  • Types A et B : analyses périodiques de contrôle sanitaire

    Avant 2027
    Programme réalisé à la diligence de l’ARS.
    À partir de 2027
    Intégrées au programme réalisé à la diligence de la personne responsable.
    Évolution
    Changement majeur
  • Types C et D : analyses périodiques

    Avant 2027
    Déjà dans la surveillance de l’exploitant.
    À partir de 2027
    Maintenues dans le programme unifié.
    Évolution
    Continuité, réorganisation
  • Programme

    Avant 2027
    Contrôle sanitaire de l’ARS et surveillance de l’exploitant coexistent.
    À partir de 2027
    Un programme de surveillance défini selon le type, réalisé à la diligence de la personne responsable.
    Évolution
    Changement structurel
  • ARS

    Avant 2027
    Organise notamment le contrôle sanitaire des types A et B, et conserve ses pouvoirs de contrôle.
    À partir de 2027
    Ne disparaît pas : contrôles inopinés, signalements et risques, adaptation du programme, analyses supplémentaires.
    Évolution
    Changement de rôle, pas disparition
  • Affichage des résultats

    Avant 2027
    Régime antérieur : résultats du contrôle sanitaire.
    À partir de 2027
    Derniers résultats de la surveillance à afficher, et le cas échéant certains résultats de contrôles inopinés.
    Évolution
    Évolution
  • Carnets disponibles sur place

    Avant 2027
    Non détaillé dans ce comparatif.
    À partir de 2027
    L’année en cours et, au minimum, les deux années précédentes (article D. 1332-10 du code de la santé publique).
    Évolution
    Cadre 2027

En évidence : ce qui change réellement. Comparatif de lecture, établi à partir de l'arrêté du 23 juin 2026 et de l'article D. 1332-10 du code de la santé publique dans sa rédaction applicable au 1er janvier 2027 ; il ne remplace pas la lecture des textes.

Suis-je concerné ?

L'arrêté s'applique aux piscines à usage collectif : les piscines publiques et privées, ouvertes à tous ou à un groupe défini de personnes, qui ne sont pas destinées à un usage familial (le propriétaire ou le locataire, sa famille et ses invités), et dont l'eau n'est pas vidangée entre chaque baigneur.

Les hébergements touristiques marchands sont expressément visés par l'annexe I, et les terrains de camping et de caravanage en font partie, aux côtés des hôtels, résidences de tourisme, villages de vacances ou parcs résidentiels de loisirs. La piscine commune d'un camping, accessible à ses clients, entre donc en principe dans ce cadre.

Trois situations sont exclues de l'usage collectif

  • les piscines privées réservées à l'usage personnel du propriétaire ou du locataire du logement d'habitation (une location temporaire et occasionnelle de ces piscines ne leur confère pas un usage collectif) ;
  • les piscines privées réservées à l'usage personnel de la clientèle de passage qui loue le logement d'habitation et n'y élit pas domicile ;
  • les piscines privées réservées, pendant toute la durée du séjour, à l'usage personnel du client d'une unité de l'hébergement touristique marchand — chambre, emplacement ou appartement — qui n'y élit pas domicile.

Ce dernier cas parle directement aux campings, et toutes ses conditions comptent : une piscine privée, réservée pendant tout le séjour à l'usage personnel du client d'une unité (chambre, emplacement ou appartement) qui n'y élit pas domicile. Un spa privatif qui remplit ces conditions n'est pas dans la même situation que l'espace aquatique commun : un même camping peut donc réunir des installations qui ne relèvent pas des mêmes règles.

Pour vous orienter sur une installation précise, le pré-diagnostic en quatre questions reprend ces critères.

Piscine de type A, B, C ou D : comment le savoir

Le type détermine tout le programme de surveillance : quels paramètres, à quelle fréquence. L'annexe I procède en deux temps. Certaines piscines sont classées selon la nature de l'établissement ; c'est le cas des hébergements touristiques marchands, dont les campings. Les autres le sont selon leur fréquentation maximale théorique (FMT), définie par le code de la santé publique à partir de la surface des bassins : une personne par mètre carré de plan d'eau couvert, trois personnes pour deux mètres carrés en plein air (ARS Occitanie).

Type de piscine selon l'annexe I de l'arrêté
SituationType
Hébergement touristique marchand (camping…), piscine réservée au personnel et aux personnes hébergées : capacité d'accueil supérieure à 150 personnesA
Hébergement touristique marchand (camping…), piscine réservée au personnel et aux personnes hébergées : capacité d'accueil de 16 à 150 personnesB
Hébergement touristique marchand (camping…), piscine réservée au personnel et aux personnes hébergées : capacité d'accueil de 15 personnes au plusD
Autres piscines : FMT supérieure à 100 personnesA
Autres piscines : FMT supérieure à 15 et inférieure ou égale à 100 personnesB
Autres piscines : FMT inférieure ou égale à 15 personnesC

Le tableau comporte d'autres lignes (établissements de santé, bassins de rééducation, ensembles d'habitations) sans rapport avec les campings. Deux remarques pratiques :

  • Les trois premières lignes ne visent que les piscines réservées au personnel et aux personnes hébergées. Pour un terrain de camping, la capacité d'accueil à retenir se vérifie selon la configuration de l'établissement : l'arrêté ne la définit pas, et elle ne se confond pas d'office avec la capacité commerciale du camping.
  • Si la piscine est aussi ouverte à une clientèle extérieure, ces lignes ne s'appliquent pas d'office : c'est la branche générale, fondée sur la fréquentation maximale théorique, qui doit être examinée. En cas de doute, votre ARS reste l'interlocuteur pour confirmer le classement.

Spas et bains à remous : deux règles particulières

L'arrêté consacre deux dispositions au bain à remous. Elles n'ont pas la même portée, et il est facile de leur prêter plus qu'elles ne disent.

Le classement : seul le type C est concerné

« En cas de présence d'au moins un bain à remous, les piscines relevant du type C […] sont considérées comme des piscines de type B. » La règle ne vise que le type C : elle ne modifie pas, à elle seule, le type A, B ou D d'un camping.

Legionella pneumophila : une analyse propre aux bains à remous

Ce paramètre est recherché uniquement pour les bains à remous (sauf alimentation en eau de mer), une fois par an et par circuit hydraulique, quel que soit le type de la piscine.

Les fréquences générales de l'annexe II s'appliquent également au bain à remous, par bassin, sous réserve des règles particulières prévues pour les bains à remous. Un espace aquatique avec un grand bassin, une pataugeoire et un bain à remous compte donc trois bassins à suivre. Un spa privatif, lui, n'est hors du champ que s'il remplit toutes les conditions de la troisième exclusion vue plus haut.

Que faut-il mesurer chaque jour, et à quelle fréquence ?

L'annexe II fixe, pour chaque type de piscine, les paramètres à suivre et leur fréquence. Ceux qu'elle ne signale pas par sa note (1) sont mesurés « à la diligence de la personne responsable de la piscine par des méthodes adaptées » : ce sont les mesures du quotidien, au bord du bassin, celles qui rythment le travail de l'équipe. Toutes les fréquences s'entendent par bassin. Les paramètres signalés par la note (1), notamment microbiologiques, relèvent d'un laboratoire accrédité ; ils figurent dans le texte officiel.

Mesures à la diligence de la personne responsable, par bassin
ParamètreTypes A et BTypes C et D
pH2 fois par jour1 fois par jour
Température2 fois par jour1 fois par jour
Transparence2 fois par jour1 fois par jour
Chlore totalSauf bassins alimentés en eau de mer2 fois par jour1 fois par jour
Chlore combinéSauf bassins alimentés en eau de mer2 fois par jour1 fois par jour
Chlore disponibleSi l'acide isocyanurique est supérieur ou égal à 15 mg/L2 fois par jour1 fois par jour
Chlore libre et chlore libre actifSi l'acide isocyanurique est inférieur à 15 mg/L2 fois par jour1 fois par jour
Acide isocyanurique1 fois par semaine1 fois par semaine
Teneur en chlore des pédiluves1 fois par jour1 fois par jour
Brome totalUniquement bassins d'eau de mer ou d'eau fortement minéralisée2 fois par jour1 fois par jour
OzoneUniquement bassins traités à l'ozone2 fois par jour1 fois par jour

La concentration en acide isocyanurique détermine la forme de chlore à suivre : chlore disponible à partir de 15 mg/L ; chlore libre et chlore libre actif en dessous de 15 mg/L. Le chlore total et le chlore combiné s'ajoutent dans les deux cas, hors eau de mer. L'arrêté liste ces paramètres sans fixer de méthode de mesure. L'ARS Occitanie explique que le chlore libre actif se déduit du chlore libre, du pH et de la température à l'aide d'un abaque, et que le chlore combiné se calcule en retranchant du chlore total le chlore disponible (ou, en eau non stabilisée, le chlore libre).

Régulateurs en continu. Pour les piscines de types A et B, la fréquence des mesures signalées par la note (3) du tableau (pH, température, transparence, formes de chlore, ozone) peut être réduite d'un facteur 2 au maximum, sans être inférieure à une fois par jour, en cas d'utilisation de régulateurs en continu des valeurs de pH et de chlore et sous réserve que les mesures qu'ils effectuent soient représentatives de la qualité de l'eau dans les bassins. Un relevé quotidien est consigné dans le carnet sanitaire. Le bon fonctionnement de ces régulateurs en continu est vérifié au moins tous les mois.

Le carnet sanitaire, pièce centrale du suivi

L'article 3 fixe le contenu du carnet sanitaire prévu par le code de la santé publique. C'est là que se lit, jour après jour, le fonctionnement de la piscine :

  1. Les résultats du programme d'analyses de la surveillanceMesures du quotidien et résultats d'analyses (annexes II et III).
  2. La fréquentation quotidienne de l'établissementRelevée chaque jour ; le texte n'en précise pas davantage les modalités.
  3. Le relevé quotidien des compteurs d'eau et des débitmètresVolume d'eau en m³, débit en m³/heure.
  4. Les observations techniquesNotamment : vérifications des installations de traitement de l'eau (et des systèmes de ventilation pour les piscines couvertes), interventions sur les filtres, vidanges, renouvellement des stocks de désinfectant, remplissage des cuves de réactifs, incidents.
  5. Les opérations de maintenance et de vérification du disconnecteurLorsque l'installation hydraulique est équipée d'un disconnecteur à zone de pression réduite contrôlable.
  6. La vérification des régulateurs en continuPour les installations qui en sont équipées.
  7. Les mesures prises en cas de dépassementLorsque la qualité de l'eau des bassins ne respecte pas les limites ou références de qualité.

Ces dépassements se mesurent au regard des limites et références de qualité, fixées par un autre texte : l'arrêté du 26 mai 2021 relatif aux limites et références de qualité des eaux de piscine, qui reste en vigueur. Une référence signale d'abord le fonctionnement des installations de traitement, une limite un risque pour la santé des baigneurs (ARS Occitanie).

Quels carnets garder sur place ?

L'arrêté définit le contenu du carnet ; le code de la santé publique prévoit par ailleurs que les carnets sanitaires de l’année en cours et, au minimum, des deux années précédentes sont mis à disposition des agents chargés du contrôle sanitaire, sur le lieu de l’établissement (art. D. 1332-10, I, 3°). L'arrêté ajoute que le programme de surveillance et les résultats d'analyses sont tenus à la disposition du directeur général de l'ARS et du préfet.

Du carnet dispersé au suivi centralisé

Sept rubriques, plusieurs bassins, plusieurs personnes, toute une saison : tenu sur papier ou dans des tableaux, ce suivi se répartit vite entre le bord du bassin, le local technique et le bureau. Les informations existent, mais il faut les recopier, les rapprocher, puis les retrouver.

HPACore réunit ces rubriques dans un même suivi : chaque relevé est saisi sur place, daté et attribué ; il rejoint l'historique du bassin, avec les anomalies et leurs corrections ; et les éléments utiles à un contrôle se retrouvent sans avoir à les reconstituer.

Afficher les résultats pour les usagers

À compter du 1er janvier 2027 (art. D. 1332-10, V du code de la santé publique) :

  • Les derniers résultats d’analyses issus de la surveillance doivent être affichés de manière visible pour les usagers.
  • Le cas échéant, sont également affichés les résultats des prélèvements et analyses réalisés de manière inopinée ou à la suite d’un signalement d’événement sanitaire, d’une suspicion de non-conformité ou d’un risque pour la santé des baigneurs.

Pour l'exploitant, c'est un geste de plus à tenir dans la durée : retrouver les derniers résultats, les mettre au propre et tenir l'affichage à jour, même quand la personne habituelle est absente.

Dans HPACore : la fiche d'affichage journalier

Les contrôles et résultats renseignés dans HPACore permettent de préparer une fiche d'affichage journalier reprenant les derniers résultats : l'équipe n'a pas à les recopier depuis un carnet ou un tableau.

HPACore aide à préparer cet affichage ; la fiche ne vaut ni validation administrative, ni garantie de conformité.

Ce que cela représente dans une saison

Mis bout à bout, ces articles décrivent une organisation plus qu'un geste. Prenons un camping dont la piscine est classée en type A et dont l'espace aquatique compte un grand bassin, une pataugeoire et un bain à remous :

  • Chaque jourdeux séries de mesures par bassin, soit six séries de relevés (pH, chlore, température, transparence), plus le chlore des pédiluves ; la fréquentation et les compteurs au carnet.
  • Chaque semainel'acide isocyanurique de chaque bassin, qui détermine la forme de chlore à suivre.
  • Au fil de la saisonles analyses périodiques prévues par le programme, dont les résultats rejoignent le carnet.
  • Chaque annéela recherche de Legionella pneumophila sur chaque circuit du bain à remous.
  • À tout momentles incidents, interventions et mesures correctives, consignés au carnet ; les derniers résultats, affichés pour les usagers ; le programme et les résultats, tenus à la disposition de l'ARS et du préfet.

Avant la reprise

  1. Recenser chaque bassin, y compris pataugeoire et bain à remous, et vérifier le type de la piscine.
  2. En déduire le programme de surveillance de chaque bassin à partir de l'annexe II.
  3. Répartir les mesures quotidiennes : qui mesure, à quel moment, et qui prend le relais.
  4. Vérifier que le carnet sanitaire couvre les sept rubriques de l'article 3.
  5. Prévoir où et comment les derniers résultats seront affichés pour les usagers.

Rien de tout cela n'est hors de portée d'une équipe. La difficulté est ailleurs : que la bonne mesure soit faite au bon bassin quand la personne habituelle est en congé, qu'un saisonnier arrivé en juillet sache quelle forme de chlore relever, qu'un incident du mardi soit encore visible le jeudi, et que le carnet de juin se retrouve en septembre. Avec un carnet papier et des tableaux, tout cela repose sur la mémoire de quelques personnes et sur des supports dispersés. HPACore a été conçu pour remplacer cette dispersion par un suivi centralisé : la mesure est saisie sur place, rangée dans l'historique du bassin, et retrouvable quand il faut préparer les éléments d'un contrôle.

Dans HPACore : du texte au contrôle du matin

HPACore traduit ce programme en gestes pour la personne qui fait les relevés. Chaque bassin y est décrit une fois : type de piscine, traitement, stabilisant. Voici, sur une matinée de juillet, ce que voit l'équipe dans l'application mobile.

Aperçu de l'application mobile HPACore : écrans d'illustration de l'interface, pas des captures d'écran. Données fictives : un camping dont la piscine est classée en type A (classement posé pour l'exemple), trois bassins dont un bain à remous.

  1. 8 h 12

    Les contrôles du jour, bassin par bassin

    Lucas n'a pas à lire l'arrêté : il voit ce qu'il doit mesurer, et où. Dans cet exemple, le classement de la piscine est déjà établi : type A, donc deux mesures par jour pour chaque bassin.

    Aujourd'hui

    Bonjour LucasMercredi 15 juillet · espace aquatique

    Ce matin

    • Grand bassinMesure 1 sur 2 · 8 h 30À faire
    • PataugeoireMesure 1 sur 2 · 8 h 45À faire
    • Bain à remousMesure 1 sur 2 · 9 h 00À faire
    • PédiluvesTeneur en chlore · 9 h 15À faire

    Déjà fait cette semaine

    • Acide isocyanurique3 bassins · lundi 13 juillet · LucasFait
  2. 8 h 31

    La mesure, au bord du bassin

    Seuls les paramètres qui s'appliquent à ce bassin sont demandés. L'acide isocyanurique est au-dessus de 15 mg/L : on suit le chlore disponible, pas le chlore libre actif. Le chlore combiné est calculé à partir du chlore total, selon la méthode décrite par l'ARS.

    Grand bassin

    Mesure 1 sur 2 · piscine de type AAcide isocyanurique : 32 mg/L, mesuré lundi 13 juillet

    pH
    7,2
    Température
    27,4 °C
    Chlore disponible
    2,4 mg/L
    Chlore total
    2,7 mg/L
    Chlore combinécalculé : chlore total − chlore disponible
    0,3 mg/L
    Transparence
    Repère du fond visible

    Chlore libre et chlore libre actif : non demandés, l'acide isocyanurique étant d'au moins 15 mg/L.

  3. 8 h 52

    Le carnet sanitaire se tient au fil de la journée

    Chaque mesure y entre avec son heure et son auteur. L'incident du bain à remous est consigné avec l'action engagée et la personne qui la mène. La fréquentation et les compteurs attendent la fermeture.

    Carnet sanitaire

    Mercredi 15 juillet

    • Grand bassin · mesure 18 h 31 · Lucas · 6 paramètresFait
    • Pataugeoire · mesure 18 h 44 · Lucas · 6 paramètresFait
    • Bain à remous · incident8 h 52 · préfiltre encrassé, signalé avant la mesureEn cours

    À consigner à la fermeture

    • Fréquentation du jourFréquentation quotidienne de l'établissementÀ faire
    • Compteurs et débitmètresVolume en m³ · débit en m³/hÀ faire

Ce que montrent ces écrans s'appuie sur l'arrêté : deux mesures par jour en type A, chlore disponible à partir de 15 mg/L d'acide isocyanurique, rubriques de l'article 3 pour le carnet. Le calcul du chlore combiné reprend la méthode décrite par l'ARS Occitanie. Ils n'affichent volontairement aucun verdict sur les valeurs : les seuils de qualité relèvent d'un autre texte et de la configuration propre à chaque établissement.

Après le contrôle : anomalies, historique, dossier

Une mesure n'est utile que si sa suite se retrouve. Dans HPACore, une anomalie reste ouverte et visible jusqu'à sa correction, la correction est vérifiée, et l'historique du bassin se relit des mois plus tard, avec ses justificatifs.

Pour le périmètre choisi, par exemple une piscine sur une saison, HPACore réunit ces éléments dans un dossier PDF consolidé, dont la page Fonctionnement montre une maquette.

Relevé de l'eau — piscine extérieure

Le fil d'un contrôle · exemple illustratif, pas un écran du logiciel

  1. 15 juillet · 8 h 10

    À faire Relevé de l'eau du matin, confié au saisonnier de la piscine.

  2. 15 juillet · 8 h 25

    Fait Résultat enregistré au bord du bassin, justificatif joint.

  3. 15 juillet · 8 h 25

    Anomalie Valeur anormale signalée. L'anomalie reste ouverte et visible.

  4. 15 juillet · 11 h 40

    Correction Traitement ajusté par le responsable technique.

  5. 16 juillet · 8 h 15

    Clôturé Nouveau relevé normal, fait par la personne qui a pris le relais. Anomalie clôturée.

  6. 12 janvier

    Retrouvé La direction retrouve le contrôle, son historique et ses justificatifs.

  7. Fin de saison

    Dossier PDF Dossier consolidé pour le périmètre « Piscine extérieure, saison » : le relevé, son anomalie, sa correction et leurs justificatifs.

HPACore, conçu pour ce suivi

HPACore est un logiciel de suivi des contrôles et des registres. La piscine en est le premier domaine détaillé, pas la limite : les bassins et leurs caractéristiques, les mesures du quotidien et leurs fréquences, les résultats d'analyses, la maintenance, les anomalies et leurs corrections, le carnet sanitaire et son historique, la fiche d'affichage journalier des derniers résultats. Au bord du bassin, l'application mobile est conçue pour fonctionner même sans réseau ; au bureau, une fois les saisies synchronisées, la direction suit dans la console Web où en est chaque contrôle.

HPACore sera d'abord déployé avec des campings pilotes, pour la saison 2027 : les écrans de cette page en sont des aperçus, pas des captures d'un logiciel déjà en service. Il aide à organiser et à documenter le suivi ; il ne garantit ni la conformité, ni une validation administrative, ni l'absence de sanction, et ne remplace aucune analyse ni aucune modalité prévue par les textes.

Vérifier votre propre cas

Commencez par le pré-diagnostic : quatre questions, un résultat immédiat. Aucune information personnelle n'est demandée : vos réponses restent dans votre navigateur.

Il donne une première orientation. Ce n'est ni un avis juridique, ni une décision de l'autorité compétente.

Pré-diagnostic informatif — Ce questionnaire fournit une première orientation à partir des informations que vous renseignez. Il ne constitue pas un avis juridique ni une décision de l'autorité compétente. L'application des règles dépend de la configuration et de l'usage réels de votre installation.

Question 1 sur 4

La piscine est-elle accessible à plusieurs clients ou groupes de clients du camping, plutôt que réservée à l'usage personnel d'un seul client ou d'une seule unité pendant tout son séjour ?

Exemple : une piscine commune accessible aux clients du camping n'est pas dans la même situation qu'une piscine privative réservée exclusivement au client d'un hébergement ou d'un emplacement pendant tout son séjour.

Après le pré-diagnostic

  • Si votre installation semble entrer dans le champ, l'étape suivante est son type : c'est lui qui fixe les mesures et leur fréquence.
  • Si une caractéristique est incertaine, vérifiez-la d'abord à partir du texte officiel, ou auprès de votre ARS, qui reste l'interlocuteur pour toute question sur votre classement.
  • Vos réponses ne sont ni enregistrées, ni transmises : rien ne vous engage après ce questionnaire.

Sources et références

  1. Texte officielArrêté du 23 juin 2026 relatif à la surveillance des eaux de piscine pris en application des articles D. 1332-1 et D. 1332-10 du code de la santé publiqueNOR SFHP2608465A · JORF n° 0149 du 27 juin 2026, texte n° 21
  2. Texte officielArrêté du 26 mai 2021 relatif aux limites et références de qualité des eaux de piscineLes seuils de qualité auxquels renvoie le carnet sanitaire · version consolidée sur Légifrance
  3. Texte officielDécret n° 2026-118 du 20 février 2026Son article 2 réécrit l'article D. 1332-10 du code de la santé publique (surveillance, carnet sanitaire, affichage des résultats) à compter du 1er janvier 2027
  4. Texte officielCode de la santé publique, articles D. 1332-1 et suivantsPiscines : définitions, fréquentation maximale théorique, surveillance, carnet sanitaire
  5. ARS Occitanie1er janvier 2027 : à vous d'organiser la surveillanceActualité du 2 octobre 2026
  6. ARS OccitanieInformations pour les exploitantsPage mise à jour le 21 septembre 2026 : classement, autocontrôle, mesure du chlore en eau stabilisée et non stabilisée, modèle de carnet sanitaire

Article d'information générale, rédigé à partir des textes officiels et des explications de l'ARS Occitanie. Il ne remplace ni la lecture de l'arrêté, ni l'examen de votre installation, ni une décision de l'autorité compétente. L'ARS de votre région reste votre interlocuteur pour toute question sur votre classement.

Voir HPACore appliqué à votre espace aquatique

Décrivez-nous vos bassins et votre organisation actuelle : nous regardons avec vous comment HPACore en organiserait le suivi, de la mesure du matin au carnet sanitaire.

Un échange ne vaut ni candidature ni engagement : les conditions du programme sont précisées avant toute participation.